Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETT'ECO
CHIMIOTECHNIC DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1432876
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2007

Présentation de la marque NETT'ECO

Déposée le 26 octobre 1987 par la société CHIMIOTECHNIC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETT'ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHIMIOTECHNIC DISTRIBUTION domicilié(e) 9 rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX (dossier no 2092243) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 346 382 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2092243) - France.

La marque NETT'ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETT'ECO est expirée depuis le 26 octobre 2007.

CHIMIOTECHNIC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VAGUE VERTE , VAGUE ROSE , VAGUE ROSE


CHIMIOTECHNIC DISTRIBUTION - 9 rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX (dossier no 2092243) - France - SIREN 393346382


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2092243) - France


Inscription le 16 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446774 - Publication au BOPI 2007-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Renouvellement sans limitation le 13 juin 1997 n°2092243 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 23 février 1999 - Concession de licence n°272550 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 28 décembre 1998 - Résiliation de licence n°269402 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 20 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184479 - Publication au BOPI 1995-04-20

Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266817 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 20 avril 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184478 - Publication au BOPI 1995-04-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.